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Sécuriser les personnes

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Arrêté A.2020-782 Règlementation exceptionnelle et temporaire des étalages et terrasses installés sur le domaine public Ville d’Aix-en-Provence

Pour lire le document (pdf), cliquer sur le lien ci-dessous :

A.2020 -782 REGLEMENTATION EXCEPTIONNELLE ET TEMPORAIRE DES ETALAGES ET TERRASSES INSTALLES SUR LE DOMAINE PUBLIC

Tags:Aix
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